Déposée le 31 décembre 1991 par la société étrangère NOMAFA AB
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « NOMADRIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-02 du 21 février 1992.
Le déposant est la société étrangère NOMAFA AB domicilié(e) PO BOX 509 - 30180 - HALMSTAD - Suède.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT ET CHARRAS domicilié(e) 3, Place Hôtel de Ville, B.P. 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 1 - France.
La marque NOMADRIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 91400395.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque NOMADRIVE est expirée depuis le 31 décembre 2021.
NOMAFA AB a également déposé les autres marques suivantes : ROLLTEX , NOMATEX
NOMAFA AB, Société de Droit Suédois - PO BOX 509 - 30180 - HALMSTAD - Suède
CABINET LAURENT ET CHARRAS - 3, Place Hôtel de Ville, B.P. 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 1 - France
Renouvellement sans limitation le 3 décembre 2001 n°2211572 - Publication au BOPI 2001-12-03
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-36
Publication - Publication le 21 févr. 1992 au BOPI 1992-02
Renouvellement sans limitation le 9 décembre 2011 n°2486370 - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2011-12-09
Portes métalliques; portes tournantes métalliques: Portes non métalliques; portes tournantes non métalliques
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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